Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau (RPQS) - Exercice 2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS) - Exercice 2024 Participation pour l'incidence des eaux pluviales sous gestion communale sur le fonctionnement du système d'assainissement collectif des eaux usées d'Eygurande, Merlines et Monestier-Merlines

Débat d'orientation budgétaire 2025 Reconfiguration de la maintenance et de l'exploitation de l'éclairage public : Mise à jour du réglement précisant les conditions administratives, techniques et financières d'exercice de la compétence optionnelle de l'éclairage public ; Création des statuts de la régie Eclairage Public du Syndicat de la Diège Compétence optionnelle "infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides ou à hydrogène rechargeables" : modification des tarifs d'utilisation du réseau de recharge MOBIVE

Dépenses d’investissements autorisées avant l’adoption du budget primitif 2025 pour le Budget principal et les Budgets Annexes Budgets annexes Eau et Assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes Eau et Assainissement collectif – Année 2024 Budget annexe ICVE - remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE – Année 2024 Budget annexe ICVE 2024 – Décision modificative n°4 Passation des contrats d’assurance statutaire du personnel Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire (PSC) – Risque Prévoyance Procédure de convention de participation proposée par la CDG19 Budget annexe eau 2024 – Décision modificative n°1 Budget annexe assainissement 2024 – Décision modificative n°2 Budget principal 2024 – Décision modificative n°1 Réseau MOBIVE - Gestion des abonnements et du service (COGELUM IDF CITEOS) Eclairage public : candidature au sous-programme LUM’ACTEE+ de la FNCCR Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité Création de postes pour le recrutement d’un Technicien bureau d’études et suivi de travaux Electrification rurale, éclairage public, génie civil télécom Reconduction du partenariat technique et financier pour le maintien d’un fond de plan « très grande échelle » sur le territoire du Syndicat de la Diège au format d’échange PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié)

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau (RPQS) - Exercice 2023 Tarif de l'eau potable - Année 2025 Redevance Agence de l'eau Adour-Garonne - Contre-valeur eau Services publics de l'eau et de l'assainissement collectif - Actualisation du borderau des prix Avenant n°2 à la convention de mandat avec la communauté de communes Haute-Corrèze Communauté pour l'amélioration de la cartographie du réseau d'eau potable dans le cadre de l'étude diagnostique des installations de production et de distribution d'eau potable et établissement d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable Admission en non-valeur - Budget annexe eau Créances éteintes - Budget annexe eau Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS) - Exercice 2023 Tarif de l'assainissement collectif - Année 2025 Redevance Agence de l'eau Adour-Garonne - Contre-valeur assainissement Tarifs de l'assainissement collectif - Année 2025 - Etablissements particuliers Convention relative à la mission d'assistance technique fournie par le Département en matière d'assainissement collectif (2025-2030)

Participation à l'étude de la communauté de communes V2M pour la gestion des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2026 GéoDiège : mise en place des Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Compte administratif 2023 - Budget principal Compte administratif 2023 - Budget annexe ICVE Compte administratif 2023 - Budget annexe eau Compte administratif 2023 - Budget annexe assainissement collectif Affectation des résultats 2023 - Budget principal Affectation des résultats 2023 - Budget annexe ICVE Affectation des résultats 2023 - Budget annexe eau Affectation des résultats 2023 - Budget annexe assainissement collectif Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget principal et Budget annexe ICVE Approbation des comptes de gestion 2023 : Budgets annexes eau et assainissement collectif Vote du budget primitif 2024 - Budget principal Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ICVE Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe eau Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe assainissement collectif Assimilation du Syndicat de la Diège à une commune de plus de 10 000 habitants permettant la création d'un poste ingénieur hors classe Création d'un poste d'agent de maîtrise (Service Eclairage Public) - Promotion interne Création d'un poste d'adjoint administratif (Service Comptabilité) Convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques Actualisation du bordereau d'entretien d'éclairage public pour 2024 Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte DORSAL - 2024 Renouvellement de canalisations d'eau potable sur les communes de Saint-Pardoux-le-Neuf et Merlines - Appel à projet Agence de l'eau Audour-Garonne

Débat d'orientation budgétaire 2024 Compétence "Distribution publique d'électricité" - Modification du règlement financier précisant les contributions des adhérents et des tiers aux travaux réalisés sous la maîtrise d'ouvrage du Syndicat : financement des extensions de réseau

Adhésion au service de médecine préventive du CDG19 dans le cadre du partenariat entre le CDG19 et le Service Prévention Santé Travail 19-24 (SPST 19-24) Passation des contrats d'assurance statutaire du personnel Mise à jour de l'inventaire (radiations) Groupement d'achat d'énergie des syndicats d'énergie de Nouvelle-Aquitaine : définition de l'intervention du Syndicat de la Diège pour le marché 2026-2029 Lancement d'une étude technique et juridique pour le déploiement de microcentrales photovoltaïques en autoconsommation collective Convention pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de FREE et des réseaux aériens de distribution d'électricité du Syndicat de la Diège établis sur supports communs Convention de mise à disposition et de location des infrastructures d'accueil souterraines du Syndicat de la Diège pour les réseaux de communications électroniques de FREE

Budgets annexes eau et assainissement collectif – Remboursement du budget principal par les budgets annexes eau et assainissement collectif – Année 2023 - Nudget annexe eau 2023 - Décision modificative n°1 Budget annexe eau 2023 - Décision modificative n°2 - Réalisation d'une installation photovoltaïque pour l'autoconsommation individuelle à la station d'eau potable du Monteil (Couffy-sur-Sarsonne) Budget annexe ICVE - Décision modificative n°1 - Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE - Année 2023 Budget annexe assainissement 2023 - Décision modificative n°1 Budget annexe ICVE - Décision modificative n°2 - Remboursement du budget principal par le budget annexe ICVE - Année 2023 Dépenses d'investissements autorisées avant l'adoption du budget primitif 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

Tarif de l’eau potable – Année 2024 Tarif de l’assainissement collectif – Année 2024 Tarif de l’assainissement collectif – Année 2024 – Établissements particuliers Réalisation d'une installation photovoltaïque pour de l'autoconsommation individuelle à la station d'eau potable du Monteil (Couffy-sur-Sarsonne)